1. Dispositions générales

Le présent site web, accessible à l’adresse http://www.nicolas-international.com (ci-après « le Site ») est édité par Nicolas International (ci-après «l’ Éditeur »), SARL au capital de 120.000 euros, inscrite au RCS de Montpellier sous le numéro B 389 252 529 et dont le siège social est situé : 81 A RUE DU PAVILLON 34560 POUSSAN.

 

2. Intervenants

Le directeur de la publication est Nicolas Brunel.

Le Site web est hébergé par :

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Le site a été créé par Conobium - https://www.conobium.com

 

3. Contenu du site

Le Site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont la propriété exclusive de l’Éditeur et sont protégés notamment par les droits d’auteur.

Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n'est pas autorisée sans le consentement express de l'Éditeur, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

 

4. Données personnelles

L’Éditeur est le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le Site.

Les modalités de collecte, d’usage et de suppression de ces données sont définies dans le cadre de la politique de confidentialité accessible à l’adresse suivante : (lien hypertexte).

 

5. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte qui permettent de naviguer vers d’autres sites qui peuvent ne pas être contrôlés par l’Éditeur. Par conséquent, l’Éditeur décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites ou quant à l’impossibilité d’accéder à ces sites ou à certains de leurs contenus.

En cas de difficulté lors de l’utilisation du Site, il est nécessaire de signaler ces dysfonctionnements à l’adresse : . L’Éditeur fera ses meilleurs efforts pour faire cesser rapidement ce trouble.

 

6. Responsabilité

Les contenus sont uniquement fournis à des fins d'information générale.

Nous nous efforçons d’actualiser régulièrement le Site, cependant, il n’est pas impossible qu’il puisse subsister des informations non actualisées ou erronées. Ce Site n'est pas nécessairement mis à jour quotidiennement et certaines informations peuvent ne pas être les plus récentes.

C’est pourquoi nous vous invitons, avant d'entreprendre toute action sur la base d'informations trouvées sur le Site à vérifier ces informations auprès de tiers ou en nous contactant.

 

7.  Droit applicable et attribution de juridiction

Si vous rencontrez des difficultés en lien avec notre Site ou nos contenus, nous sommes à votre disposition pour échanger avec vous, vous pouvez nous contacter par mail (site@nicolas-international.com) ou par courrier (81 A RUE DU PAVILLON 34560 POUSSAN).

Nous vous rappelons que seul le droit français s’applique à notre activité professionnelle, ainsi qu’à nos outils de communication dont notre Site et ses contenus.